Présentation de la marque THE VERT DE CHINE AU JASMIN
Déposée le 19 septembre 1994 par la société LE BRAS Maurice André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE VERT DE CHINE AU JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) manoir de haute, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.
La marque THE VERT DE CHINE AU JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BRAS Maurice André - manoir de haute, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718
LE BRAS Maurice André - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Papier, carton et produits en ces matières, non comprise dans d'autres classes: articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matière plastiques pour l'emballages (non comprises dans d'autres classes, cartes à jouers, caractères d'imprimerie, clichés.Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salades) épices, glace à rafraichir.Publicité et affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THE VERT DE CHINE AU JASMIN"